Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DA ET DUTILH
ENERDIS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1504108
Date de dépôt :
19/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/1998

Présentation de la marque DA ET DUTILH

Déposée le 19 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) ENERDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DA ET DUTILH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENERDIS domicilié(e) 1 à 9, rue d'Arcueil, MONTROUGE (Hauts-de-Seine). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque DA ET DUTILH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1504108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DA ET DUTILH est expirée depuis le 19 décembre 1998.

ENERDIS a également déposé les autres marques suivantes : MESUCLAIR , TRIAD , EURODIGIT , ENERPACK , RECDISPLAY , ACEM , RECTRONIC , ENERCLEAN , RECDIGIT , EUROTRACE


ENERDIS (Société Anonyme) - 1 à 9, rue d'Arcueil, MONTROUGE (Hauts-de-Seine). - France


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs; et notamment indicateurs de tableau, ampèremètres, voltmètres, wattmètres, varmètres, phasemètres, indicateurs analogiques, indicateurs numériques, transformateurs notamment transformateurs de courant.